Conseil Municipal du 14 novembre 1943




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W177 Page 038Séance du 14 novembre 1943 - Registre 21W177 Page 038 - Délibération
21W177 Page 039Goûter des enfants de l'école maternelle|-|Approbation de mémoire|-|Legs Angereau|-|Assurances des véhicules automobiles municipaux contre les accidents - Registre 21W177 Page 039 - Délibération
21W177 Page 040Surtaxes locales du Chemin de Fer|-|Garantie pour branchement d'eau|-|Admission en non-valeur - Registre 21W177 Page 040 - Délibération
21W177 Page 041Enlèvement des ordures ménagères|-|Primes communales à la natalité - Registre 21W177 Page 041 - Délibération
21W177 Page 042Budget primitif pour l'exercice 1944|-|Taxe sur les domestiques|-|Taxe sur les instruments à clavier - Registre 21W177 Page 042 - Délibération
21W177 Page 043Droits de caveau provisoire|-|Garde des récoltes|-|Création d'un stade municipal - Registre 21W177 Page 043 - Délibération
21W177 Page 044Budget du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1944|-|Service du gaz|-|Suppléments de traitement aux directeurs d'école - Registre 21W177 Page 044 - Délibération
21W177 Page 045Paratonnerre de l'église|-|Cadran de l'Hôtel de Ville|-|Horloge du clocher de l'église|-|Parc municipal - Registre 21W177 Page 045 - Délibération
21W177 Page 046Véhicules automobiles|-|Plantation|-|Règlement de mémoire|-|Entretien de la voirie et des bâtiments communaux|-|Tarif de Fiacres - Registre 21W177 Page 046 - Délibération